Mentions Légales

Société éditrice

Ce site est édité par la société KSB S.A.S
Adresse :
4 allée des Barbanniers
92 635 Gennevilliers Cedex – France
RCS Nanterre : B 569.801.897
N° SIREN : 569.801.897
Site : www.ksb-fluidexperts.fr
Directeur de la publication : Brigitte Robin le Nézet
Hébergeur :
IONOS
www.ionos.fr
© Copyright 2003-2016 KSB S.A.S.COPYRIGHT –

Notice légale – Décharge de responsabilité

RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE CONTENUS – UTILISATION DES DONNÉES

Les informations, ainsi que les autres contenus et fonctionnalités de ce site Web sont fournis sans engagement et peuvent être modifiés à tout moment. KSB n’offre aucune garantie quant à
l’actualité, la conformité, l’exhaustivité, la qualité et la durabilité des informations, contenus et fonctionnalités mis à disposition. L’accès et l'utilisation de ce site Web se font sous la seule responsabilité de l’utilisateur. KSB ne peut être tenu pour responsable de dommages de quelque nature que ce soit, y compris des dommages directs ou indirects, ainsi que des
dommages consécutifs résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site Web.

RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE LIENS EXTERNES – LIENS HYPERTEXTE

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par  l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas, et que nous n’avons aucune
influence sur leurs contenus. Lors de l’insertion des liens externes, aucune violation de la loi n’a été constatée. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des informations
fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien. Si nous prenons connaissance de violations, les liens vers les contenus incriminés seront bien entendu retirés immédiatement de
notre site. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite notre accord préalable.

DROIT D’AUTEUR – DROITS VOISINS

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société KSB S.A.S, sa maison mère et ses filiales.Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont nous sommes producteur.Les marques de notre société, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les droits d’auteur de tiers seront pris en compte et respectés dans le cas où nous ne sommes ni l’auteur ni le propriétaire  des contenus.

DROIT D’ACCÈS

Nous rappelons aux personnes faisant l’objet d’informations nominatives qu’elles disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les
concernent (article 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous au responsable de la publication.

DROIT APPLICABLE                                                   

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

ÉVOLUTION DE LA NOTICE LÉGALE

La présente notice légale est établie à un moment déterminé, et est opposable à l’utilisateur à l’instant ou il est connecté sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette
notice légale pour des raisons de mise à jour, d’amélioration ou d’adaptation.

Réglement Européen de Protection des Données (RGDP)

Le responsable du traitement, au sens des dispositions du règlement général sur la protection des données, est :
 

KSB S.A.S
4 allée des Barbanniers
92635 Gennevilliers Cedex
France
Tel.: +33 1 41 47 75 00
E-Mail: e-marketing.france@ksb.com
Website: www.ksb.fr
 
Le Groupe KSB dirigé par La société KSB SE & Co. KGaA fait partie des fournisseurs leaders mondiaux de pompes, robinetterie et prestations de service associées.
KSB SAS est le responsable du traitement pour les présentations d’autres entités de son Groupe intégrées à son site web, telles que SPI Energie, KSB Service EITB-SITELEC, KSB Service Energie, KSB Service Cotumer, STII

Tracking Analytics

Désactiver